Programme 2015




  • « Le traitement de l’information dans la prise en charge du mineur et de sa famille» (télécharger)



  • « L’évolution de la Justice des mineurs » (télécharger)

La justice des mineurs, après des débuts plus ou moins difficiles, s’organise à la moitié du 20e siècle avec les ordonnances du 2 février 1945 et du 23 décembre 1958. Le mineur victime ou délinquant se doit d’être protégé et pris en charge. Depuis, cette justice n’a cessé d’évoluer, tantôt en se démarquant de la justice applicable aux majeurs, tantôt en s’en inspirant. Mais qu’en est-il aujourd’hui ? Comment protégeons-nous, accompagnons-nous ou sanctionnons-nous les mineurs pris en charge par la justice ?



  • « Prise en charge des mineurs : Quelle responsabilité pour les professionnels?» (télécharger)

L’action sociale et médico-sociale est aujourd’hui l’objet d’un encadrement juridique fort afin de protéger au mieux les personnes vulnérables accompagnées. Ainsi lorsqu’un enfant est pris en charge par une structure ou un établissement, une protection supplémentaire de ses droits (organisée par les lois de 2 janvier 2002 et 4 mars 2002) vient s’ajouter à celle déjà exercée par ses représentants légaux. Il est alors, parfois, compliqué pour le professionnel de se positionner face à cet usager et les différents protagonistes intervenant dans sa prise en charge. Quels sont ses moyens d’action ? Quelle place donner à chacun et quel rôle doit il jouer lorsque les

intérêts des uns et des autres différent ? Et surtout, quand engagent-ils leur responsabilité ?


  • « Vers une autonomie croissante du jeune en situation de handicap» (télécharger)

Aujourd’hui un jeune en situation de handicap n’est plus seulement vu comme une personne vulnérable, « objet » d’une prise en charge. Il est un citoyen à part entière, bénéficiant de droits et libertés fondamentaux, comme l’affirme depuis quelques années le législateur. Cette place centrale et active laissée au jeune en situation de handicap dans la mise en œuvre de son accompagnement entraîne cependant pour tout professionnel un certain nombre de questions :

Comment protéger au mieux ces jeunes, tout en permettant une certaine autonomie, liberté ? Quelle place pour la famille dans l’accompagnement ? Comment préparer le passage de la majorité pour le jeune en situation de handicap ? Quelle protection légale existe pendant la minorité et à la majorité pour une personne en situation de handicap ?


  • « Vie privée et sexuelle des mineurs» (télécharger)

D’après le code civil, « la majorité est fixée à 18 ans accomplis : à cet âge, on est capable de tous les actes de la vie civile. » L’enfant mineur est une personne juridique considérée par le droit comme vulnérable du fait de son jeune âge. C’est sur ce critère que l’on se fonde pour justifier la protection dont il fait l’objet. Les parents sont garants de cette protection en tant que titulaire de l’autorité parentale. Il en est de même des professionnels assurant l’accompagnement du mineur lorsque ce dernier est accueilli en institution. Dans ces conditions, un mineur peut il revendiquer un droit à sa vie privée et sexuelle ?



  • « Itinéraire et place de l’enfant dans les familles séparées » (télécharger)

Enfant et fonction parentale à l’épreuve, rupture, solutions, médiation »Aujourd’hui de nombreux couples se séparent et les unions pour la vie sont de plus en plus rares. Nous sommes donc amenés à accompagner de nombreux enfants et familles dans cette étape douloureuse qu’est la séparation des parents. Afin de pouvoir agir et soutenir de manière adaptée les familles concernées il est important de comprendre ce qui se joue tant pour les parents (place, rôle, droits et obligations, difficultés rencontrées) que pour l’enfant (place, parole, droits, ressentis,…) lors de la rupture conjugale ou de la recomposition familiale.



  • «  Coparentalité et intérêt de l’enfant dans les configurations familiales d’aujourd’hui » (télécharger)

Qu’est-ce que la coparentalité aujourd’hui ? Comment les responsabilités parentales ont-elles évolué pour être aujourd’hui nécessairement exercées conjointement par les parents ? Où se situe l’intérêt de l’enfant. Comment rester parents ensemble au-delà de la séparation conjugale. Que dit le droit ? Que peuvent et doivent faire les parents et avec quels outils ? Zoom sur la médiation familiale : connaitre le processus et orienter vers la médiation.